1. Présentation du site
Propriétaire : MARTIGANE SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 5 000,00 € — SIREN : 990 648 461 — SIRET siège : 990 648 461 00012 — TVA intracommunautaire : FR31 990 648 461 — RCS Lille — Siège social : 253 boulevard de Leeds, 59777 Lille.
Responsable de la publication et webmaster : M. Guillaume Lecleire.
Hébergeur : LWS Panel – 10 rue Penthièvre, 75008 Paris.
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site martigane.com implique l’acceptation des présentes conditions. Le site peut être temporairement interrompu pour maintenance et ses contenus peuvent évoluer.
3. Description des services fournis
Le site présente les activités, produits et services de MARTIGANE SAS. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
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9. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Les règles de compétence juridictionnelle s’appliquent conformément au droit en vigueur.
10. Textes de référence
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 et Règlement (UE) 2016/679.